Le processus d’études

Les études du projet de Bus à Haut Niveau de Service du Grand Angoulême s’organisent en 3 étapes qui doivent permettre de définir progressivement les caractéristiques du projet qui sera présenté à l’enquête d’utilité publique au premier semestre 2017.

A chaque étape, les études s’affinent. Dans ce cadre, les coûts d’investissement et d’exploitation du projet seront progressivement précisés.

Etape 1 – les études préliminaires et complémentaires : l’identification du tracé de référence

En s’appuyant sur les études préliminaires menées en 2013, la 1ère étape a permis de préciser les objectifs fonctionnels du projet et de définir un tracé de référence.

Suite à une démarche de concertation avec les communes concernées, le tracé de référence a été confirmé le 12 mai 2016 par le conseil communautaire du GrandAngoulême.

Le projet a été soumis à l’avis du public, dans le cadre d’une concertation réglementaire préalable au titre de l’article L103-2 du code de l’urbanisme, du 18 mai au 20 juin 2016 (voir le bilan de concertation).

Etape 2 – les études d’Avant-Projet (AVP) : l’étude du détail des aménagements du tracé de référence

Cette deuxième étape d’étude a permis de définir de façon plus précise les caractéristiques du tracé de référence retenu au terme de l’étape 1, notamment ses caractéristiques techniques et fonctionnelles étudiées à l’échelle 1/5000ème (voir plus précisément sur certains secteurs) :

  • emprise globale du projet ;
  • positionnement exact des principaux ouvrages, des stations et des parcs relais ;
  • conditions d’insertion environnementale et urbaine du projet ;
  • périmètre des aménagements paysagers ;
  • organisation du maillage avec l’ensemble du réseau ;
  • interfaces avec les autres projets urbains ;
  • impacts du chantier ;
  • choix des équipements d’exploitation et d’information ;
  • fonctionnalités des parcs relais ;

Durant cette phase, l’ensemble des parties prenantes du projet (communes, conseil général, services de l’Etat…) ont été associés.

L’ensemble des études et la démarche de concertation ont abouti à l’approbation du dossier d’Avant-Projet du BHNS par le Conseil Communautaire du GrandAngoulême le 15 septembre 2016 (voir la délibération).

Etape 3 – les études de projet (PRO) : la préparation de l’enquête publique et la définition du programme des travaux 

Cette troisième étape doit permettre de préciser davantage les éléments de l’Avant-Projet au regard notamment des prescriptions énoncées par l’ensemble des acteurs au cours de l’étape 2.

Les caractéristiques du projet seront étudiées à l’échelle 1/200ème. Ce niveau de précision, qui peut aller jusqu’au 1/20ème dans certains secteurs, doit permettre d’établir le programme des travaux et de préciser le coût prévisionnel d’investissement et d’exploitation. Pour cela, les études devront notamment :

  • préciser les choix techniques, architecturaux et paysagers ;
  • fixer les caractéristiques et dimensions des différents ouvrages ;
  • préciser les tracés des alimentations et évacuations de tous les fluides ainsi que les réseaux souterrains ou à enterrer existants.

Au terme des études PRO, le projet sera soumis à l’enquête d’utilité publique. Le dossier qui sera présenté au public reprendra l’ensemble des études du projet ainsi que le bilan des démarches de dialogue et de concertation conduites en parallèle des études.

Ce n’est que si le projet est déclaré d’utilité publique suite à cette enquête qu’il pourra être réalisé. La mise en service du projet est prévue pour mi-2019.

Le calendrier du projet

Le calendrier